AGCO CORPORATION Société de droit américain de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
95577350
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juin 1995 par la société étrangère AGCO CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est la société étrangère AGCO CORPORATION domicilié(e) 4205 River Green Parkway, Georgie,30096 2568 DULUTH,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2282716) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2282716) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577350.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2015.
AGCO CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AGCO , AG 1 , 1 AG , AG1
AGCO CORPORATION Société de droit américain de l'état du Delaware - 4205 River Green Parkway, Georgie,30096 2568 DULUTH,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2282716) - États-Unis
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2282716) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 2005 n°2282716 - Publication au BOPI 2005-02-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Machines et machines-outils et leurs parties à savoir: machines, instruments et appareils pour l'agriculture, le moissonnage, l'horticulture, le fauchage, la sylviculture, la manutention et le déplacement de la terre ou de matériaux, le travail du sol, la manutention et le déplacement du bois, la construction et le génie civil, le déblayage de la neige, le nettoyage des plages; machines à nettoyer les granges et étables; appareils pour la distribution et l'épandage du fumier; appareils pour le broyage; machines pour le séchage; machines pour l'excavation et l'élévation; machines à lier les gerbes, machines soufflantes pour transporter le grain; machines à vanner le grain, motoculteurs, herses, tondeuses à pelouse, charrues, machines à ratisser, machines batteuses, machines pour l'arrosage agricole, machines à sarcler, machines à labourer, creuser, charger, rouler, racleurs à godets, semeuses, séparateurs de balles, vanneuses, lames pour motoculteurs, chaînes, godets, excavateurs, défonceuses, appareils à lames et à dents pénétrant le sol; filtres à air, filtres à huile; pompes; mécanismes hydrauliques de levage et de basculement à incorporer dans les véhicules à moteur (et leurs remorques); cabines de protection contre les intempéries et de sécurité pour conducteurs, sièges, coussins de sièges et dosserets, capots et couvercles de protection pour utilisation avec les machines et appareils précités; moteurs hydrauliques; vérins hydrauliques; compresseurs d'air, machines fonctionnant à l'air comprimé; vérins élévateurs; engrenages et appareils de transmission d'énergie; appareils à poulie d'entraînement, appareils de sciage, de pose de câbles et conduits; treuils, élévateurs et grues; outils actionnés mécaniquement ou électriquement; essieux, coussinets, élévateurs, transporteurs, courroies, chaises de paliers, embrayages, plaques d'embrayages, bielles, câbles de commande, mécanismes de commande, commandes pneumatiques et hydrauliques, arbres à manivelle, carters, manivelles, tambours, pots d'échappement, courroies de ventilateurs, ventilateurs, entraineurs, engrenages, séparateurs de grains, guidages, appareils de manutention pour le chargement et le déchargement; trémies pour le déchargement mécanique, moteurs hydrauliques, joints (parties de machines), paliers de tourillons, tourillons, moteurs électriques, pistons, socs, réducteurs de pression, régulateurs de pression, valves de pression, palans, râteaux de râteleuses, accouplemens d'arbres, silencieux, régulateurs de vitesse de machines et moteurs, démarreurs, hache-paille, transmissions, soupapes de transmission. Véhicules et leurs parties à savoir: tracteurs et remorques; véhicules terrestres pour l'agriculure, le moissonnage, la manutention et le déplacement de la terre ou de matériaux, le travail du sol, la manutention et le déplacement du bois, le déblayage de la neige, la construction et le génie civil; élévateurs à fourches; chenilles sans fin; dispositifs auxiliaires de traction, cabines de conducteurs, chassis de sécurité, sièges, coussins de sièges et dosserets, capots protecteurs, dispositifs d'attelage, stabilisateurs d'attelage, chaînes et moyens d'acouplement, barres de traction; pompes; engrenages, appareils de transmission de puissance, accouplements hydrauliques et démarreurs électriques; filtres à huile, filtres à air, essieux, tourillons, freins, garnitures de freins, segments de freins, sabots de freins, chassis, embrayages, plaques d'embrayages, convertisseurs de couple, indicateurs de direction, chaînes de commande, portes, moteurs, engrenages, composantshydrauliques, pneumatiques, roues, jantes de roues, ceintures de sécurité, absorbeurs de chocs, ressorts de suspension, volants, chaînes de transmission, arbres de transmission, vannes pneumatiques de transmission, réservoirs d'essence et leurs bouchons, pare-brise, essuie-glace pour pare-brise et leurs balais. Vêtements d'extérieurs et articles vestimentaires pour homme, femme et enfant; manteaux, vestes, chemises, chemises de polo, pull-overs, T-shirts, chandails, blouses, pardessus, parkas, pantalons, jupes, jeans, ceintures, gants, chapellerie, bonnets. Modèles réduits de véhicules; modèles réduits de machines agricoles; modèles réduits de tracteurs, de chargeurs, de moissonneuses-batteuses, de voitures, de fourgons, de camions; modèles réduits de remorques, d'instruments agricoles, de charrues et de herses
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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